Déposée le 5 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BELLE EPOQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « TIELLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-09 du 1 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA BELLE EPOQUE domicilié(e) 2 & 4 RUE DES SAUNIERS, ZIA DU BARNIER - 34110 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 361 892 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LA BELLE EPOQUE, M. BENTATA GASTON domicilié(e) 2 & 4 RUE DES SAUNIERS, ZIA DU BARNIER - 34110 - FRONTIGNAN - France.
La marque TIELLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA BELLE EPOQUE, SARL - 2 & 4 RUE DES SAUNIERS, ZIA DU BARNIER - 34110 - FRONTIGNAN - France - SIREN 411361892
SARL LA BELLE EPOQUE, M. BENTATA GASTON - 2 & 4 RUE DES SAUNIERS, ZIA DU BARNIER - 34110 - FRONTIGNAN - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Inscription le 6 juillet 2017 - Rejet partiel n°703524 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-06
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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